| Description |
L’association dite AQUALOISIRS BOULAY a été inscrite au registre du Tribunal d’instance de BOULAYMOSELLE conformément aux dispositions de l'article 55 et suivant du code civil local, le 27/11/2001 sous le Volume 8 Folio n°32.
L’association a pour objet la pratique de l’éducation physique, des sports et plus particulièrement de développer et de favoriser, par tous les moyens appropriés sur les plans sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la pêche sous-marine, la plongée en scaphandre, la nage avec accessoires pratiquée en mer, piscine, lac ou en eau-vive.
Elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin.
L’association respecte les règles d’encadrement, d’hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres.
Elle reconnaît avoir pris connaissances des statuts et du règlement intérieur de la F.F.E.S.S.M. et s’engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, des décisions des Assemblées Générales, du Comité Directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (art. 16 - loi du 16/07/1984 modifiée et textes régissant les normes de sécurité et de pratique en vigueur). Dans tous les cas l’association ne poursuit aucun but lucratif, politique ou religieux. La liberté d’opinion et le respect des droits de la défense sont assurés.
L’association est affiliée à la Fédération Française d’Etudes et de Sports Sous-marins (FFESSM) et bénéficie de l’assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée, et pourra être affiliée à d’autres fédérations.
Elle s’engage :
1° - A se conformer entièrement aux statuts et aux règlements des fédérations dont elle relève ainsi
qu’à ceux de leurs comités régionaux et départementaux ;
2° - A se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par l’application desdits
statuts et règlements.
Le siège social est fixé chez le Président, Francis MELAMED, 19 rue des Ducs de Lorraine - 57220 BOULAY. |